Conditions d'utilisation (Contrat d'utilisateur)

Date d'entrée en vigueur : 22 juillet 2026

Le présent Contrat d'utilisateur (le « Contrat ») régit l'utilisation de l'application mobile TruthLens, des extensions de navigateur TruthLens et du site web truthlens.wiki (collectivement, le « Service »). En installant l'application, en créant un compte ou en utilisant le Service, vous confirmez avoir lu, compris et accepté les conditions du présent Contrat ainsi que notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas l'une quelconque de ces conditions, cessez d'utiliser le Service et supprimez l'application.

1. Dispositions générales

1.1. À propos de TruthLens. TruthLens est un service d'analyse automatisée, assistée par intelligence artificielle, de la crédibilité des informations. Le Service extrait des affirmations factuelles du contenu soumis par l'utilisateur (texte, liens, images, vidéo, audio, documents), recherche des preuves dans des sources accessibles au public et produit une évaluation fondée sur les preuves, accompagnée de références aux sources.

1.2. Statut juridique. L'exploitant et titulaire des droits du Service TruthLens est Nazerke Saktapbergenova, personne physique exerçant son activité conformément à la législation de la République du Kazakhstan (l'« Exploitant », « nous »).

1.3. Modifications. Nous pouvons modifier le présent Contrat. La version en vigueur est toujours disponible dans l'application (Paramètres → Conditions d'utilisation) et sur truthlens.wiki. Nous annoncerons les modifications substantielles dans l'application au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur. Si vous n'acceptez pas une modification, vous pouvez cesser d'utiliser le Service et résilier le Contrat avant l'entrée en vigueur de cette modification ; pour les abonnements payants, une modification substantiellement défavorable vous donne le droit de résilier l'abonnement pour les périodes suivantes, conformément aux règles de la boutique concernée. L'utilisation du Service après l'expiration du délai de préavis vaut acceptation du Contrat modifié. Les modifications n'ont pas d'effet rétroactif.

2. Conditions d'accès

2.1. Âge. Le Service est destiné aux utilisateurs âgés de 13 ans et plus. Si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans votre juridiction, vous ne pouvez utiliser le Service qu'avec le consentement d'un parent ou d'un tuteur légal. Pour les utilisateurs de l'Union européenne âgés de moins de 16 ans, le consentement d'un parent ou d'un tuteur est requis lorsque le droit national le prévoit.

2.2. Capacité juridique. En acceptant le présent Contrat, vous déclarez disposer de la capacité juridique nécessaire pour le conclure.

2.3. Respect du droit local. Il vous incombe de vous assurer que votre utilisation du Service est licite dans votre juridiction.

3. Compte, inscription et sécurité

3.1. Compte. L'utilisation complète des fonctionnalités de l'application mobile nécessite une connexion via Apple, Google, Huawei ID ou une adresse e-mail et un mot de passe ; l'authentification est assurée par Google Firebase Authentication. Sur iOS, un nombre limité de vérifications de texte et de liens (actuellement 5, à titre unique) est disponible avant connexion, comptabilisé par appareil physique et non par compte (clause 4.2) ; les vérifications par appareil photo, microphone, galerie, fichiers et YouTube, ainsi que l'utilisation de l'application Android, nécessitent toujours un compte. Certaines parties du Service sont accessibles sans inscription, en mode limité : l'extension de navigateur fonctionne au moyen d'une session technique (anonyme), et la vérification publique sur le site truthlens.wiki est accessible sans compte, avec des limites par adresse réseau. Le présent Contrat s'applique à l'utilisation du Service, que ce soit avec ou sans compte.

3.2. Exactitude des données. Vous vous engagez à fournir des données d'inscription exactes et à les maintenir à jour.

3.3. Sécurité. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les actions effectuées depuis votre compte. Signalez-nous immédiatement toute utilisation non autorisée de votre compte à l'adresse support@truthlens.wiki.

3.4. Une personne — un compte. La création de plusieurs comptes en vue de contourner les limites de l'offre gratuite est interdite et peut entraîner la suspension de tous les comptes concernés.

3.5. Suppression du compte. Vous pouvez à tout moment supprimer votre compte et les données associées au moyen de la fonction de suppression de compte dans les paramètres de l'application (lorsqu'elle est disponible) ou en contactant support@truthlens.wiki depuis l'adresse e-mail associée au compte. La suppression du compte met fin au présent Contrat pour ce qui concerne votre utilisation du Service.

4. Le Service et l'offre gratuite

4.1. Fonctionnalités principales. Le Service analyse le contenu soumis par l'utilisateur : il extrait les affirmations factuelles vérifiables, recherche des preuves dans des sources accessibles au public, évalue chaque affirmation, détecte les techniques de manipulation et produit une évaluation globale de crédibilité, accompagnée d'une échelle de confiance et d'une liste de sources.

4.2. Offre gratuite. Les nouveaux comptes bénéficient d'un nombre limité de vérifications gratuites (actuellement 5 vérifications par compte, à titre unique). Sur iOS, un nombre limité supplémentaire de vérifications de texte et de liens (actuellement 5, à titre unique) est disponible avant la création d'un compte, comptabilisé par appareil physique et non par compte (clause 3.1) — voir la Politique de confidentialité, section 1.6, pour la manière dont ce compteur d'appareil est conservé. L'Exploitant peut modifier le volume et les conditions de chacune des offres gratuites pour les nouveaux utilisateurs. Une fois la limite gratuite applicable épuisée, la poursuite de l'utilisation nécessite un abonnement Premium.

4.3. Évolutions du Service. Nous développons le Service en permanence et pouvons modifier, ajouter ou supprimer des fonctionnalités. Nous nous efforcerons de notifier dans un délai raisonnable toute réduction substantielle des fonctionnalités accessibles aux utilisateurs payants.

5. Abonnement Premium et paiements

5.1. Formules. L'abonnement payant Premium supprime la limite du nombre de vérifications et donne accès aux fonctionnalités étendues décrites sur l'écran d'abonnement. Formules disponibles : mensuelle (USD 9.99 par mois) et annuelle (USD 99.99 par an). Les prix effectifs dans votre devise sont affichés dans l'interface de la boutique avant l'achat et peuvent varier selon la région et les taxes.

5.2. Traitement des paiements. Les paiements sont traités exclusivement par Apple (App Store) ou Google (Google Play) selon leurs conditions. Nous ne recevons ni ne conservons vos données de carte ou coordonnées bancaires.

5.3. Renouvellement automatique. Les abonnements se renouvellent automatiquement à la fin de chaque période payée, sauf résiliation au moins 24 heures avant la fin de la période en cours. Vous pouvez gérer et résilier l'abonnement dans les paramètres de votre compte App Store ou Google Play ; la suppression de l'application ne résilie pas l'abonnement.

5.4. Modification des prix. Nous pouvons modifier les prix des abonnements. Pour les abonnés actifs, les modifications prennent effet au plus tôt à la période de facturation suivante et sous réserve des règles de notification et de consentement de la boutique concernée.

5.5. Remboursements. Les remboursements des achats effectués via l'App Store ou Google Play s'effectuent conformément aux politiques de la boutique concernée. Lorsque la boutique rembourse un achat, l'accès Premium correspondant est révoqué. Le présent article ne limite pas vos droits impératifs de rétractation et de remboursement prévus par le droit de la consommation applicable.

5.6. Validation côté serveur. L'accès Premium est accordé et vérifié côté serveur après validation cryptographique de l'achat. Toute tentative d'obtenir l'accès Premium sans paiement est interdite.

6. Nature des résultats. Absence de conseil

6.1. Un outil d'analyse, pas un verdict définitif. Les résultats du Service (verdicts, scores de confiance, explications, manipulations détectées, listes de sources) sont générés automatiquement à l'aide de modèles d'intelligence artificielle et de sources publiques. Ils constituent un outil de recherche et d'information, non un fait établi, ni un verdict définitif.

6.2. Absence de garantie d'exactitude. Les modèles d'IA peuvent commettre des erreurs ; les sources peuvent être incomplètes, obsolètes, partiales ou contradictoires. Nous ne garantissons ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni l'actualité d'aucun résultat. Vérifiez toujours les informations importantes de manière indépendante à partir de sources primaires.

6.3. Absence de conseil professionnel. Les résultats ne constituent pas et ne sauraient être interprétés comme un conseil juridique, médical, financier, en investissement, fiscal ou tout autre conseil professionnel, ni comme une constatation de la culpabilité, de la responsabilité ou de la mauvaise foi de quiconque.

6.4. Évaluations probabilistes des affirmations. Les verdicts sont des évaluations probabilistes, générées automatiquement, de la cohérence d'une affirmation factuelle avec les preuves accessibles au public au moment de la vérification. Ils ne constituent pas des déclarations de fait relatives à une personne ou à une organisation, ni une accusation, ni une conclusion officielle, et ne doivent pas être présentés comme tels.

6.5. Vos décisions relèvent de votre responsabilité. Toute décision que vous prenez sur la base des résultats du Service est prise à vos propres risques. Dans toute la mesure permise par la loi, l'Exploitant n'assume aucune responsabilité quant aux conséquences de telles décisions ni quant à toute utilisation ou publication des résultats par l'utilisateur.

6.6. Contestation d'un résultat. Si vous estimez qu'un résultat déterminé est erroné, ou si un résultat vous concerne, vous ou votre organisation, et que vous le jugez incorrect ou préjudiciable, adressez une notification à support@truthlens.wiki en précisant l'affirmation vérifiée et le motif de votre contestation. Nous examinons les notifications motivées dans un délai raisonnable (en règle générale, sous 14 jours) et, lorsque cela se justifie, corrigeons ou supprimons le résultat contesté de l'historique concerné, et tenons compte de la contestation dans le fonctionnement du Service.

7. Contenu de l'utilisateur et licence

7.1. Propriété. Vous conservez tous les droits sur le contenu que vous soumettez à l'analyse (texte, liens, images, vidéo, audio, documents).

7.2. Licence accordée à l'Exploitant. Vous accordez à l'Exploitant une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour traiter le contenu soumis, aux seules fins de la fourniture du Service : sa transmission au pipeline d'analyse (y compris aux fournisseurs tiers d'IA et de recherche), la création de transcriptions et de résultats d'analyse, et la conservation de votre historique de vérifications dans votre compte.

7.3. Suppression des fichiers téléversés. Les fichiers multimédias téléversés (images, vidéo, audio, documents) sont conservés temporairement et sont automatiquement supprimés du serveur après traitement ou à l'expiration d'une brève période technique de conservation. Le texte des vérifications, les transcriptions et les résultats sont conservés dans votre historique jusqu'à leur suppression par vos soins.

7.4. Votre responsabilité quant au contenu. Vous déclarez disposer des droits nécessaires pour soumettre le contenu à l'analyse et garantissez que cette soumission ne viole ni la loi ni les droits de tiers (y compris le droit d'auteur et les données personnelles d'autrui). Ne soumettez pas de contenu contenant des catégories particulières de données personnelles de tiers (santé, données biométriques et assimilées) sans base légale.

7.5. Suppression de l'historique. Vous pouvez supprimer votre historique de vérifications à tout moment dans les paramètres de l'application.

8. Utilisation acceptable

8.1. Il est interdit d'utiliser le Service pour :

• toute finalité illicite ou en violation des droits de tiers ;
• soumettre un contenu dont le traitement est interdit par la loi ;
• harceler, diffamer ou persécuter des personnes, y compris au moyen des résultats d'analyse ;
• créer des flux massifs de requêtes automatisées, procéder à du scraping, à des tests de charge ou à toute autre interférence avec le fonctionnement du Service ;
• contourner les limitations techniques, y compris les limites de l'offre gratuite, notamment par la création de comptes multiples ;
• procéder à l'ingénierie inverse, à la décompilation ou à l'extraction du code source de l'application, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi ;
• revendre, sous-licencier ou fournir le Service à des tiers en tant que service propre.

8.2. Conséquences des violations. En cas de violation, l'Exploitant peut restreindre, suspendre ou résilier l'accès au Service sans indemnité et, lorsque cela est requis par la loi, en informer les autorités compétentes.

9. Indemnisation

Dans la mesure permise par le droit de la consommation applicable, vous vous engagez à indemniser l'Exploitant et à le garantir contre toute réclamation documentée, tout dommage et toute dépense raisonnable (y compris les frais de justice) de tiers résultant : du contenu que vous avez soumis ; de votre publication ou utilisation des résultats d'analyse ; ou de votre violation du présent Contrat. L'Exploitant vous informera d'une telle réclamation et ne la réglera pas sans vous avoir donné une possibilité raisonnable de faire valoir votre position. Le présent article ne s'applique pas dans la mesure où la réclamation résulte de la faute propre de l'Exploitant.

10. Propriété intellectuelle. Réclamations

10.1. Droits de l'Exploitant. L'application, son design, les marques, les logos, le code logiciel et les algorithmes d'analyse appartiennent à l'Exploitant ou à ses concédants de licence et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. À l'exception des droits expressément accordés par le présent Contrat, aucun droit sur le Service n'est transféré à l'utilisateur.

10.2. Réclamations relatives au droit d'auteur et autres droits. Si vous estimez que le contenu traité par le Service porte atteinte à vos droits, adressez une notification à support@truthlens.wiki précisant : l'identification de l'œuvre ou du droit protégé, l'emplacement du contenu contesté (par exemple, le lien vérifié), vos coordonnées et l'exposé des motifs. Nous examinons les notifications motivées et, lorsque cela se justifie, supprimons le contenu contesté ou en restreignons l'accès. Les notifications adressées aux utilisateurs sont envoyées à l'adresse e-mail associée au compte ou affichées dans l'application.

11. Services tiers

11.1. Le Service repose sur des services tiers, notamment les services de plateforme d'Apple et de Google, Google Firebase (authentification, notifications push), des fournisseurs d'IA (dont Google Gemini et Groq), des fournisseurs de recherche de preuves (dont Tavily) et des sources publiques (dont YouTube). Leur utilisation est soumise aux conditions des fournisseurs respectifs.

11.2. L'Exploitant n'est pas responsable de l'indisponibilité ou des modifications des services tiers, y compris des changements de politiques d'Apple ou de Google affectant le fonctionnement du Service.

12. Garanties et limitation de responsabilité

12.1. « En l'état ». Le Service est fourni « en l'état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie expresse ou implicite, y compris toute garantie de fonctionnement ininterrompu, d'absence d'erreurs ou d'adéquation à un usage particulier.

12.2. Limitation de responsabilité. Dans toute la mesure permise par le droit applicable, l'Exploitant ne saurait être tenu responsable : du contenu et de l'exactitude des résultats d'analyse ni des conséquences de leur utilisation (section 6) ; de la perte de données résultant de défaillances techniques ou d'un cas de force majeure ; des actes de tiers ayant obtenu l'accès à un compte par la faute de l'utilisateur ; de l'impossibilité d'utiliser le Service en raison de modifications des services tiers ; de tout dommage indirect, accessoire ou punitif, ou de tout manque à gagner.

12.3. Plafond de responsabilité. La responsabilité totale de l'Exploitant au titre du présent Contrat est limitée au montant effectivement payé par l'utilisateur pour le Service au cours des 12 mois précédant l'événement ayant donné naissance à la responsabilité ou, à défaut de tout paiement, à l'équivalent de USD 10. Ce plafond et les exclusions du point 12.2 ne s'appliquent pas à la responsabilité en cas de dol ou de faute lourde, en cas de décès ou d'atteinte à l'intégrité physique, ni à toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu du droit applicable.

12.4. Droits des consommateurs. Aucune disposition du présent Contrat ne limite les droits impératifs des consommateurs prévus par le droit applicable.

12.5. Force majeure. L'Exploitant est exonéré de toute responsabilité en cas d'inexécution due à des circonstances de force majeure.

13. Durée et résiliation

13.1. Le présent Contrat s'applique à compter du moment où vous commencez à utiliser le Service et reste en vigueur jusqu'à sa résiliation.

13.2. Résiliation par vous. Vous pouvez résilier le Contrat à tout moment en cessant d'utiliser le Service et en supprimant votre compte (point 3.5).

13.3. Résiliation par l'Exploitant. L'Exploitant peut résilier le Contrat ou cesser le Service en tout ou en partie : (a) moyennant un préavis d'au moins 30 jours dans l'application ou par e-mail ; ou (b) immédiatement, en cas de violation substantielle du présent Contrat (section 8). Si le Service cesse ou si le Contrat est résilié pour un motif autre que votre violation, la partie non utilisée d'une période d'abonnement payée est remboursée conformément aux règles de la boutique concernée ou, si celle-ci ne prévoit pas de mécanisme à cet effet, par l'Exploitant au prorata.

13.4. Survie des dispositions. Les sections 6, 9, 10, 12, 14 et 15 survivent à la résiliation du Contrat. Le traitement des données après la résiliation est régi par la Politique de confidentialité.

14. Droit applicable et litiges

14.1. Droit applicable. Le présent Contrat est régi par la législation de la République du Kazakhstan, sans préjudice des règles impératives de protection des consommateurs et des données personnelles applicables à vous en vertu du droit de votre pays de résidence.

14.2. Résolution des litiges. Les parties s'efforceront d'abord de résoudre tout litige par voie de négociation en s'adressant à support@truthlens.wiki. Si un litige n'est pas résolu dans un délai de 30 jours, il sera soumis au tribunal compétent déterminé conformément au droit applicable, y compris les règles impératives de compétence en matière de litiges de consommation.

15. Dispositions diverses

15.1. Divisibilité. Si une disposition du présent Contrat est déclarée nulle, les autres dispositions demeurent en vigueur.

15.2. Intégralité de l'accord. Le présent Contrat et la Politique de confidentialité constituent l'intégralité de l'accord entre l'utilisateur et l'Exploitant concernant le Service.

15.3. Cession. L'Exploitant peut céder ses droits et obligations au titre du présent Contrat dans le cadre d'une réorganisation ou d'un transfert du Service, sous réserve de la préservation des droits des utilisateurs.

15.4. Version linguistique prépondérante. Le présent Contrat est rédigé en anglais ; les versions dans d'autres langues sont fournies à titre de commodité. En cas de divergence, la version anglaise prévaut dans la mesure permise par les règles impératives de votre juridiction.

16. Contact

Exploitant : Nazerke Saktapbergenova

E-mail : support@truthlens.wiki

Site web : truthlens.wiki